Mentions légales
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lesabattoirs-vesoul.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le présent site est édité par : Alex THOMAS, SAS, société par actions simplifiée, ayant pour numéro de SIRET 987 878 832 00011
et qui est domiciliée au 2 PLACE DU PALAIS 70000 VESOUL
Webmaster du site: groupe ATG
Hébergeur du site: WIX, qui est domicilé 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 et joignable par téléphone au 0303030303
Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’entreprise Les Abattoirs est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise Les Abattoirs
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Formulaire de contact et commentaires
Vous pouvez être amené à nous indiquer votre adresse e-mail lorsque vous effectuez un réservation sur notre site www.lesabattoirs-vesoul.fr
En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera cédée à des tiers.
Liens hypertextes
Ce site internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, www.lesabattoirs-vesoul.fr n’a pas la possibilité de suivre et vérifier le contenu de ces sites, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Flux RSS
Les flux RSS sont exclusivement destinés aux visiteurs du site pour une utilisation personnelle et ne sauraient en aucun cas servir à alimenter d’autres sites, sauf autorisation écrite préalable de www.lesabattoirs-vesoul.fr